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vous acceptez de les respecter en tout temps.

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créateurs. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers

téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.

Comptes

Lorsque vous créez un compte sur notre site, vous acceptez ce qui suit :

1. que vous êtes seul responsable de votre compte et de la sécurité et la confidentialité de votre

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compte sont à jour, exacts et véridiques et que vous mettrez à jour vos renseignements

personnels s’ils changent.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si vous utilisez notre site

illégalement ou si vous violez les conditions d’utilisation acceptable.

Ventes des biens et services

Ce document régit la vente des biens mis à disposition sur notre site.

Les biens que nous offrons comprennent :

- QUEST9 - SCIO - Vitalmobil - Pozitrons - Ordinateur - Orgon - Formation - etc

Les biens liés à ce document sont les biens qui sont affichés sur notre site au moment où vous y

accédez. Cela comprend tous les produits énumérés comme étant en rupture de stock. Toutes les 

informations, descriptions ou images que nous fournissons sur nos biens sont décrites et présentées

avec la plus grande précision possible. Cependant, nous ne sommes pas légalement tenus par ces

informations, descriptions ou images car nous ne pouvons pas garantir l’exactitude de chaque

produit ou service que nous fournissons. Vous acceptez d’acheter ces biens à vos propres risques.

Paiements

Nous acceptons les modes de paiement suivants sur ce site :

- Carte bancaire

- PayPal

- Prélèvement automatique

Lorsque vous nous fournissez vos renseignements de paiement, vous nous confirmez que vous avez

autorisé l’utilisation et l’accès à l’instrument de paiement que vous avez choisi d’utiliser. En nous

fournissant vos détails de paiement, vous confirmez que vous nous autorisez à facturer le montant

dû à cet instrument de paiement.

Si nous estimons que votre paiement a violé une loi ou l’une de nos conditions d’utilisation, nous

nous réservons le droit d’annuler votre transaction.

Transport et livraison

Lorsque vous effectuez un achat sur notre site, vous acceptez et reconnaissez de fournir un email

valide et une adresse d’expédition pour la commande. Nous nous réservons le droit de modifier,

rejeter ou annuler votre commande chaque fois que cela devient nécessaire. Si nous annulons votre

commande et avons déjà traité votre paiement, nous vous donnerons un remboursement équivalent

au montant que vous avez payé. Vous convenez qu’il vous incombe de surveiller votre mode de

paiement. Bien que nous visions à vous fournir une estimation précise des délais et des coûts

d’expédition, ceux-ci peuvent varier en raison de circonstances imprévues.

Remboursement

Remboursement des biens

Les demandes de remboursement peuvent être faites dans les délais de 14 Jours après la réception 

de vos biens.

Les remboursements ne s’appliquent pas aux produits/services suivants :

1. Les articles doivent être restitués dans leur boite d'origine, complets, en parfait état et non

utilisés. Si nous constatons un quelconque endommagement aucun remboursement ne sera

fait.

Retours

Veuillez suivre cette procédure pour retourner vos articles par la poste :

Ecrire un mail nous indiquant votre nom, prénom et motif de retour: contact@proquantique.com

Dès la réception de votre demande, on vous enverra un retour de mail de confirmation.

Nous nous engageons à vous faire le remboursement pour les produits renvoyés une fois

réceptionnés et vérifier leur état. En effet nous acceptons que les produits complets, dans leur

emballage d’origine, non utilisés. Si nous constatons un quelconque endommagement nous ne

pourrons pas donner suite à votre demande de retour et aucun remboursement ne sera fait.

Le remboursement se fait par le même mode de paiement utilisé pour régler la commande :

- Carte bancaire utilisée pour le paiement de la commande

- Paypal, le montant sera crédité directement sur votre compte Paypal

Garanties

1. Garantie 12 mois à compter de la date de l'achat. La présente garantie ne concerne pas l'usure

graduelle provoquée par l'usage conforme à la destination.

Limitation de responsabilité

Marie-Hélène Groc ou l’un de ses employés sera tenu responsable de tout problème découlant de ce

site. Néanmoins, Marie-Hélène Groc et ses employés ne seront pas tenus responsables de tout

problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.

Indemnité 

En tant qu’utilisateur, vous indemnisez par les présentes ATMAN DEV de toute responsabilité,

de tout coût, de toute cause d’action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre

utilisation de ce site ou de votre violation de l’une des dispositions énoncées dans le présent

document.

Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et

règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.

Divisibilité

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible

ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront

retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le

reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la

loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous

attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos

utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s’assurer qu’ils sont informés

de toute mise à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements

apportés à ces conditions ou nous afficherons un avis sur notre site.

Contact

Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations. Nos

coordonnées sont les suivantes :

contact@proquantique.com

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Date d'entrée en vigueur : le 1 juin 2020

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